bonjour à tous,
un ami vient de faire un accident avec la moto que je lui ai prêtée,seulement cette moto n’est pas assurée,(dans notre pays l’assurance n’est pas obligatoire en dessous de 250 cc).L’automobile impliquée a une assurance « responsabilité civile ».quelle est la procédure et quelles sont les implications pour chacune des parties ?
merci
4 commentaires
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difficile de te répondre puisque apparemment ce n’est pas en France. Donc on ne connaît pas les procédures concernant les accidents de la circulation.
Précise dans quel pays tu habites… sinon personne ne pourra te répondre…
Chaque pays a ses règles !
En France, le fautif de l’accident aurait dû être assuré, sinon, c’est lui qui paie les dégâts !
tu habites dans quel pays ?
l’accident a eu lieu dans quel pays ?
l’automobiliste est de quel pays ?
Il faut savoir dans quel pays tu habites ?.
Qui est responsable de l’accident ?.
Le responsable c’est lui qui paie.
A t il été blessé ?.
Sans ces réponses nous ne pouvons pas te répondre.